Éditeur

L’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo, société de couverture dont le siège social est situé :

Hébergement en France

Le site Internet https://tb-nettoyage.com/ est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services).

  • RCS Paris B 450 453 881 Capital de 1 000 000 Euros
  • 10 rue Penthièvre 75008 Paris
  • Tél : France : 01 77 62 3003 – International : +33 177 62 30 03

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site https://tb-nettoyage.com/ constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle.

Les créations apparaissant éventuellement sur le site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de l’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo ou de tiers ayant autorisé l’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Les dénominations ou appellations, les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon et s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment celles prévues aux articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://tb-nettoyage.com/ nécessite une autorisation préalable et écrite du directeur de publication qui ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. La Cité Centre des congrès de Nantes se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme.

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de site https://tb-nettoyage.com/ ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo.

Responsabilité de l’éditeur

Les informations et documents disponibles sur ce site, sont fournies sans garanties d’aucune sorte ni explicite ni implicite. Leur utilisation se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo ne puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre cette dernière.

L’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit, et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information ou autre, résultant de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Accès au site

L’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

L’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo se réserve le droit d’interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités.

Modification des conditions d’utilisations

L’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site.

Il est ainsi conseillé à l’internaute de consulter régulièrement la dernière version des mentions légales disponible sur ce site.

Données statistiques et utilisation de cookies

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, des mesures du nombre de visites, de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site et de leur fréquence de retour sont effectuées. L’outil statistique de mesure de la fréquentation du site est, de manière générale, basé sur la seule analyse des « logs » de connexions sur les serveurs. Toutefois, certaines pages peuvent contenir un marqueur témoin (« cookie »).

Un cookie est un morceau d’information qui est sauvegardé par votre disque sur votre ordinateur. Un cookie ne peut être lu que par le serveur qui vous l’a fourni. Il ne permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur les sites web. Des cookies sont susceptibles d’être utilisés afin de faire correspondre au maximum les informations de notre site à vos préférences en tant que visiteur et client.

L’internaute peut refuser ces « témoins » ou les supprimer sans que cela entraîne une difficulté d’accès aux pages du site. Pour s’opposer à l’enregistrement de « témoins » ou être prévenu avant de l’accepter, il est recommandé de lire la rubrique d’aide de votre navigateur qui précise la marche à suivre.

Données personnelles

Lors d’une visite sur le site https://tb-nettoyage.com/, il peut être demandé à un internaute des informations par le biais de questionnaires et de formulaires et notamment lors de la la demande de contact. Ces informations sont exclusivement destinées à l’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo, responsable du traitement, aux fins de gestion des comptes clients, d’études marketing et statistiques dans le but de fournir les offres les plus adaptées et de suivi de qualité de nos services.

L’entreprise Dé-nominée, Monsieur BOULAIN Théo pourra adresser à ses internautes ses offres commerciales par mail, téléphone ou par voie postale, s’ils ne sont pas opposés lors du recueil de leurs données. A tout moment, l’internaute garde la possibilité de s’opposer sans frais à la prospection commerciale de La Cité Centre des congrès de Nantes, en cliquant sur les liens de désinscription dans les emails de campagnes.

En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant et d’opposition à leur traitement en contactant le Directeur de la publication via le formulaire de contact. Le site https://tb-nettoyage.com/ a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le dossier n° 1363535

page